Conseil municipal du samedi 5 juillet 2014

Publié le 3 Juillet 2014

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le samedi 5 juillet en Mairie

Ordre du jour :

Décisions du Maire

1 Délégations du Conseil Municipal au Maire

2 Réserve parlementaire : Demande de subvention exceptionnelle

3 DETR 2014 : Demande d’une subvention exceptionnelle auprès de l’Etat

4 Positionnement de la commune dans le cadre des dispositions de la loi MAPAM et du projet de Schéma Régional de Coopération Intercommunale de l’Essonne

5 Positionnement de la commune dans le cadre de la loi ALUR et du transfert du PLU à l’intercommunalité

6 Motion de soutien au prêtre de Cerny

Rédigé par Cerny Autrement

Publié dans #CM

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